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Avis publics 2026

Voici la liste des avis publics publiées par la municipalité de Notre-Dame-du-Mont-Carmel.

17 septembre 2026

Avis public - Dérogation mineure - 5170 rue Girard

17 septembre 2026

Avis public - Dérogation mineure - 2020, rang Saint-Flavien

17 septembre 2026

Avis public - Dérogation mineure 5160, rue Girard

9 septembre 2026

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2026

20 août 2026

Avis public - Dérogation mineure - 3821, rang des Grès

20 août 2026

Avis public - Dérogation mineure - 160, rue des Noisetiers

6 août 2026

Avis public, Procédure ouverte - Remplacement d'un ponceau et réfection de la structure de chaussée - Route Landry

13 juillet 2026

Avis public, règlement numéro 888

23 juin 2026

Avis public, règlement numéro 886

23 juin 2026

Avis public, règlement numéro 887

2 juin 2026

Avis public - Règlement numéro 885

26 mai 2026

Avis public, règlement numéro 882

26 mai 2026

Avis public, règlement numéro 883

21 mai 2026

2026 - Procédure ouverte de soumissions - Écocentre

14 mai 2026

Avis public - Dérogation mineure 4050, rue des Lièvres

14 mai 2026

Avis public - Demande participation référendum - Règlement de zonage 644

14 mai 2026

Avis public - Dérogation mineure 4611-4613, rue Ducharme

28 avril 2026

Avis public - Dépôt du rapport financier 2025

21 avril 2026

2026 - Cueillette et transport des matières résiduelles

14 avril 2026

Avis public, règlement numéro 879

14 avril 2026

Avis public, règlement numéro 880

14 avril 2026

Avis public, règlement numéro 881

26 mars 2026

Avis public - Journée d'enregistrement règlement d'emprunt 878

26 mars 2026

Avis public - projet de règlement code d'éthique et déontologie des élus

26 mars 2026

Avis public - Usage conditionnel lot 3 673 253, route des Vétérans

23 mars 2026

Avis public - Rapport d'activités du trésorier 2026

23 mars 2026

Avis public - Dérogation mineure 1391, rang Saint-Félix

23 mars 2026

Avis public - Dérogation mineure 351, rue des Orioles

5 mars 2026

Avis public, règlement numéro 875 - Promulgation - web

4 mars 2026

Avis public - Assemblée publique règlements - Éoliennes - web

16 février 2026

Avis public - Règlement d'emprunt 875 - Journée d'enregistrement

12 février 2026

Avis public - Assemblée publique de consultation

3 février 2026

Avis public, règlement numéro 876 - Babillards

13 janvier 2026

Avis public journée d'enregistrement _ Règlement d'emprunt 874

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